16 : 1799 : Le Palais du Luxembourg et le début du Consulat

Le palais voulu par Marie de Médicis est transformé en prison en 1793 ; celle-ci accueille 800 pensionnaires dont les Girondins, Hébert, Danton, Desmoulins, David et Fabre d’Eglantine.

En 1795, le Directoire en fait le lieu de ses séances et la demeure de l’un de ses membres, les quatre autres s’installant dans le Petit Luxembourg.

C’est ici que le 10 décembre 1797, le général Bonaparte présente aux Directeurs le traité de Campo-Formio (cf. ci-dessous).

Au soir du 18 brumaire, il est donc acté que les Directeurs seraient remplacés par un triumvirat de consuls. Sont désignés à ce poste Siéyès, Bonaparte et Roger Ducos. « Il est inutile d’aller aux voix pour la présidence » a dit Ducos, le choix de Bonaparte s’impose.

Les trois personnages s’installent naturellement là où étaient les Directeurs, au Luxembourg.

Siéyès, l’initiateur du coup de force, rêvait d’une constitution favorable aux propriétaires et donnant les véritables pouvoirs aux assemblées. Il proposait à Bonaparte un rôle honorifique ! Celui-ci refuse ce rôle de « cochon à l’engrais », prend la direction de l’équipe des rédacteurs. Totalement ignorant du droit constitutionnel, il impose sa vision d’un régime autoritaire, une constitution « courte et … obscure » rédigée en 11 jours.

Constitution du 22 frimaire an VIII (13 décembre 1799)

Elle est promulguée le 25 décembre 1799 et ratifiée ensuite par plébiscite le 7 février 1800.

Napoléon Bonaparte est désigné explicitement comme premier Consul ! Les deux autres n'ont qu'un pouvoir consultatif.

Le suffrage universel masculin est instauré mais il est illusoire. Pas d’élections, les citoyens sont simplement appelés à présenter des listes de notabilités, listes à partir desquelles les membres des assemblées et les fonctionnaires seront élus ou nommés par le gouvernement.

Elle permet à Napoléon d'exercer un pouvoir personnel en maintenant une illusion de démocratie. C'est un texte avant tout technique qui définit principalement les pouvoirs du Premier Consul.

Contrairement aux Constitutions républicaines précédentes, on n’y trouve pas de déclaration des droits et des libertés. 

Trois assemblées : le Sénat conservateur, le Tribunat et le Corps législatif.

Le Tribunat, 100 députés élus pour cinq ans, donne son avis sur les lois sans aucun pouvoir de blocage.

Le Corps législatif, 300 membres, vote les projets de loi sans les discuter.

Le Sénat conservateur est chargé de maintenir la constitution et d’élire les membres du Corps législatif et du Tribunat à partir de la liste nationale. 80 membres dont 60 nommés par le Premier Consul.

Aucune publicité n’est donnée aux séances.

Il faut ajouter une quatrième assemblée, le Conseil d'État au rôle purement technique, dont tous les membres sont nommés par le premier consul.

Les rênes du pouvoir sont entièrement dans les mains du Premier Consul : il propose et promulgue les lois, nomme et révoque les ministres et les fonctionnaires, a le droit de paix et de guerre et n'est responsable devant personne.

Le temps de la Convention est bien fini.

Deux ans plus tard, une nouvelle Constitution sera rédigée pour instaurer le Consulat à vie.

Le plébiscite

Cette constitution doit avoir l’acceptation du peuple par un plébiscite. Lucien Bonaparte, tout nouveau ministre de l’Intérieur, est chargé de son organisation.

Le principe du vote est un peu particulier, chaque citoyen doit, à la suite de son nom, écrire « oui » ou « non » sur un registre.

Les résultats sont sans appel : plus de trois millions de « oui » contre 1.500 « non ». Des recherches (menées par M. Langlois) ont démontré que le véritable nombre de votes positifs était moitié moindre. Les équipes de Lucien Bonaparte ont eu pour consigne d’arrondir largement les résultats dans chaque département et en considérant que la totalité des soldats approuvaient la nouvelle constitution. 

Le Sénat Conservateur

Le Palais est affecté au "Sénat conservateur" ; il faut l’adapter à sa nouvelle vocation parlementaire qu'il ne perdra plus, sauf pendant quelques courtes périodes. Les travaux sont dirigés entre 1799 et 1805 par l'architecte Chalgrin, le futur concepteur de l’Arc de Triomphe.

17 : 1799 : 17, rue de Vaugirard - le Petit Luxembourg

Le « Luxembourg historique » que Marie de Médicis conserva malgré la présence imposante du nouveau palais.

Il fut la résidence de quatre des Directeurs avant de devenir celle de Joséphine et Napoléon qui, après le 18 brumaire, ont quitté la rue de la Victoire. Ils y resteront quelques semaines, du 15 novembre 1799 au 18 février 1800, avant de s’installer dans le palais des Tuileries.

Ce fut aussi la première résidence du tout nouveau Conseil d'État avant de suivre le Premier Consul aux Tuileries.